Jean-Louis Malys


De: Jean-Louis MALYS
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Jean-Louis Malys
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
représentants des organisations professionnelles et syndicales
b)
Groupe:
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Jean-Louis Malys
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Yves Canevet
Groupe:
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: MALYS (Jean-Louis)
secrétaire national (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: MALYS (Jean-Louis)
secrétaire nationale (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du a del'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme :
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail
Remplace:Mme KARVAR (Anousheh)
Groupe:
nomination
01 Septembre 201101/09/2011
De: Jean-Louis Malys
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
b)
représentants désignés par la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Jean-Louis Malys
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
représentants des organisations professionnelles et syndicales
b)
Groupe:
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Jean-Louis Malys
Objet:
membres de la conférence
mentionnée à l'article L. 161-23-1 du code de la sécurité sociale
représentants des organisations syndicales de salariés interprofessionnelles représentatives au plan national
Désignés par la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Jean-Louis Malys
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
représentants des organisations professionnelles et syndicales
b)
Remplace:M. Jean-Marie Toulisse
Groupe:
date_debut="2006-09-27"
nomination
20 Janvier 200720/01/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.